Le régime fiscal simplifié, ou, comme on l'appelle souvent, « simplifié », est le régime fiscal le plus populaire pour les petites entreprises. La plupart des entrepreneurs utilisent ce régime particulier.
Le régime fiscal simplifié a été spécialement développé pour les petites entreprises. L'utilisation généralisée de la simplification parmi les entrepreneurs est due à la réduction de la charge fiscale, ainsi qu'à une comptabilité et une comptabilité fiscale extrêmement simples. Le régime fiscal simplifié pour les entrepreneurs individuels n'est pas différent pour le même régime pour les entreprises (LLC, CJSC), seuls les entrepreneurs n'ont aucune obligation de tenir des registres comptables. Il suffit de remplir le KUDIR et le livre de caisse.
Comment passer en simplifié
Pour commencer à appliquer le système fiscal simplifié, un entrepreneur doit soumettre une notification à l'autorité d'enregistrement lors de l'enregistrement. Sinon, par défaut, toutes les adresses IP sont requises pour appliquer OSNO. Le dernier régime fiscal est extrêmement lourd pour les entrepreneurs individuels. Son utilisation n'est justifiée que si la majorité des clients IP sont des représentants de grandes entreprises qui ont besoin de factures avec TVA allouée. Dans d'autres cas, notamment pour une nouvelle entreprise, le recours au régime fiscal simplifié semble être le plus optimal.
Pour qu'une entreprise déjà en activité passe au régime fiscal simplifié à partir de l'année prochaine, vous devez introduire une demande avant la fin du régime en cours.
Types de régime fiscal simplifié pour les entrepreneurs individuels
Avant de passer à l'utilisation du système fiscal simplifié, l'entrepreneur individuel doit décider de l'objet de l'imposition (c'est la base sur laquelle l'impôt sera calculé). Un entrepreneur a deux options - payer 6% sur les revenus (produits) ou 15% sur la différence entre les revenus et les dépenses. Si le taux de 6 % est le même pour l'ensemble du territoire du pays, alors pour le STS « revenus-dépenses » de nombreuses régions fixent un taux réduit pour certaines catégories de personnes simplifiées. Par exemple, pour ceux qui travaillent dans le domaine de la construction ou de la prestation de services publics.
Comment faire un choix ? Il vaut la peine d'essayer de prédire la structure des revenus. Si la part des dépenses y est supérieure à 70%, l'utilisation du système fiscal simplifié "revenus-dépenses" est considérée comme plus rentable. Il convient de garder à l'esprit que la liste des dépenses est strictement limitée dans le Code général des impôts, c'est-à-dire loin de toutes les dépenses de l'entrepreneur peuvent être déduites du produit. De plus, toutes les dépenses doivent être non seulement économiquement justifiées, mais également documentées.
Si un entrepreneur individuel n'a pas embauché de travailleurs et que les coûts sont insignifiants (cela est particulièrement vrai pour les entrepreneurs individuels travaillant dans le secteur des services), alors l'utilisation du "revenu" STS est nettement plus rentable. Dans certains cas, l'entrepreneur aura la possibilité de ne pas payer du tout l'impôt forfaitaire. Après tout, le montant de l'impôt pour les entrepreneurs individuels sans salariés peut être réduit de 100 % par les cotisations fixes versées au PFR. Et leur paiement est exigé quel que soit le résultat financier.