Un initié de banque est une personne physique ou morale qui a accès à des informations confidentielles. Des dispositions spéciales introduisent des restrictions qui sont protégées par les lois de notre pays. Si les règles sont violées, les personnes peuvent être poursuivies pénalement ou administrativement.
L'initié de la banque est traduit de l'anglais par "à l'intérieur". C'est une personne avec un avantage, agissant dans son propre intérêt. Il peut obtenir directement ou indirectement toute information confidentielle en utilisant sa position officielle. Les informations obtenues peuvent être utilisées à la fois pour obtenir des privilèges à la fois dans la banque elle-même et en dehors de celle-ci.
Les initiés sont:
- les employés d'une institution financière;
- actionnaires;
- actionnaires;
- les membres du conseil d'administration;
- les membres de la commission d'audit;
- agences de presse;
- d'autres personnes influençant la part du capital.
Souvent, les personnes proches des catégories ci-dessus sont également appelées initiés, qui peuvent recevoir et utiliser des informations à leur propre discrétion.
N'inclut pas les informations privilégiées devenues accessibles à un nombre illimité de personnes, ainsi que les informations obtenues sur la base d'informations de recherche accessibles au public. Ce dernier est représenté par des activités de prévision, d'évaluation et de recommandations.
À titre gratuit, les informations contenant des informations confidentielles sont fournies par les autorités de l'État sur demande. Ces derniers doivent être signés par une personne autorisée, indiquer l'objet de la divulgation des informations et le moment de leur mise à disposition.
Particularités de l'interaction des banques avec les initiés
Chaque institution financière possède sa propre liste d'informations privilégiées. Il comprend généralement des informations:
- sur la convocation et la tenue d'une assemblée des actionnaires;
- l'ordre du jour de la réunion du Conseil de Surveillance;
- cessation anticipée des pouvoirs de l'organe exécutif unique;
- tenir des réunions extraordinaires;
- l'émergence d'organisations contrôlées;
- commandes des clients en relation avec les transactions et les contrats, etc.
Chaque banque établit une liste d'initiés. Après cela, des restrictions sont imposées à ces personnes. En cas de violation, une responsabilité pénale et administrative est possible.
Utilisation du système de notification lorsque vous travaillez avec des initiés
Ces citoyens, lorsqu'ils utilisent des instruments financiers, afin de réaliser des bénéfices, doivent soumettre une notification à la Banque de Russie dans les 10 jours. La raison en est à la fois une exigence et un ordre d'une institution financière spécifique ou de la Banque de Russie.
Dans une notification, vous pouvez déclarer plusieurs transactions à la fois. Si le support papier est constitué de plusieurs feuilles, chacune d'elles doit être reliée et numérotée. Un citoyen signe chaque page avant d'envoyer le papier officiel.
Les initiés peuvent être non seulement des personnes physiques, mais aussi des personnes morales. Dans ce cas, le document est appuyé d'un sceau, certifié par la signature d'une personne autorisée.
Procédure d'accès à l'information
L'accès à ces informations n'est autorisé qu'aux personnes désignées sur une liste spéciale. Habituellement, les contrats de travail et de droit civil sont conclus avec ces citoyens. Les règles d'utilisation des informations et les restrictions peuvent être précisées dans des descriptions de poste ou des accords supplémentaires.
Le contrôle du respect des règles indiquées est confié à des services spécialisés en sécurité informatique. Ils surveillent le respect du régime de confidentialité établi, prennent des mesures visant à cacher certaines informations à un large éventail de personnes.
La banque est chargée de fournir les conditions techniques et organisationnelles nécessaires au respect du régime. Parallèlement, il peut mettre en œuvre des procédures spéciales visant à protéger les informations. Il s'agit notamment de la protection technique, de la restriction d'accès aux personnes non autorisées, de la protection des lieux de travail des spécialistes et des zones dans lesquelles les documents sont stockés.
En conclusion, notons: parfois, une personne accède accidentellement à des informations privilégiées. Dans ce cas, il doit cesser de prendre connaissance de celui-ci, prendre toutes les mesures possibles pour le garder confidentiel.
