Tout sur les avantages et les inconvénients de C-Corporation pour les entrepreneurs souhaitant créer une entreprise aux États-Unis
Comment créer une société (C-Corporation) aux USA
Une société est une forme juridique d'organisation de personnes et de ressources matérielles enregistrée par l'État dans le but d'exercer des activités commerciales. La société appartient aux actionnaires, le conseil d'administration gère l'entreprise et les dirigeants élus (officiers) gèrent les opérations quotidiennes. La société doit se conformer aux lois fiscales des sociétés et produire régulièrement des rapports et payer des impôts.
Une société, également appelée Standard Corporation, C-Corporation ou Regular Corporation, peut avoir un nombre illimité d'actionnaires, y compris des citoyens étrangers, et peut être publique (lorsque les actions sont proposées à la vente au public) ou privée (lorsque les actions ne sont pas vendu au public). En règle générale, les actions des sociétés sont détenues par des fondateurs, des membres du conseil d'administration et des investisseurs privés, tels que des investisseurs en capital-risque, qui peuvent ou non siéger au conseil d'administration.
C-Corporation est le type d'enregistrement le plus courant. L'enregistrement est effectué auprès du gouvernement de l'État (Secrétariat d'État) et doit être conforme aux lois sur les sociétés de l'État dans lequel il est constitué.
La société protège ses actionnaires des obligations de la société d'une manière « limitation de responsabilité ». Cependant, les C-Corporations ont également ce qu'on appelle la «double imposition» - d'abord la société est imposée sur ses bénéfices, puis les actionnaires sont imposés sur les distributions qu'ils reçoivent, telles que les paiements de bénéfices ou de dividendes.
Pour la constitution en société, vous devrez enregistrer votre entité commerciale, soumettre un certificat de constitution ou des documents de constitution et payer des frais. Vous devrez également élaborer des règlements et tenir une réunion du conseil d'administration.
Pourquoi enregistrer une Incorporated ?
La constitution en société est l'un des meilleurs moyens de protéger vos biens personnels tout en faisant des affaires. La plupart des gens choisissent d'enregistrer une entreprise uniquement pour cette raison, mais ce n'est pas le seul avantage de l'enregistrement.
Par exemple, être propriétaire d'une entreprise peut vous faire économiser de l'argent sur les impôts, augmenter l'agilité de l'entreprise, réduire vos chances d'être audité, fournir des outils pour une meilleure granularité et rendre la mobilisation de capitaux moins difficile.
Avantages des sociétés
- Responsabilité limitée: Une société est une entité juridique distincte de ses propriétaires ou actionnaires. À quelques exceptions près, les actionnaires ne sont pas responsables des dettes et obligations de la société ou de toute procédure judiciaire où la société est le défendeur. Une certaine forme d'assurance peut toujours être nécessaire, mais l'incorporation ajoute une couche de protection supplémentaire (également appelée « voile corporatif »).
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Économies d'impôt: Une planification minutieuse de vos dépenses d'entreprise peut entraîner une baisse des taux d'imposition globaux. Il existe de nombreuses incitations fiscales pour gérer une entreprise tout au long du processus d'enregistrement, en fonction de votre revenu d'entreprise. Même si votre entreprise naissante devient rapidement rentable, la société a droit à de nombreuses déductions qui ne vous sont pas encore disponibles, ce qui se traduit par d'importantes économies d'impôt. Un exemple de telles dépenses non imposables serait les salaires de vos employés et de vous-même.
- Réduit la probabilité d'un examen minutieux de l'IRS (audit): les entreprises non liées, en particulier celles dont le revenu brut est plus élevé, font l'objet de nombreux audits IRS. Les entreprises constituées en société ont un niveau d'audit beaucoup plus faible, même si elles ont un niveau de revenu élevé.
- Anonymat: selon l'état de constitution, la société peut être créée de manière à ce que les actionnaires/propriétaires restent anonymes. Souvent, ce niveau d'anonymat peut être accordé aux dirigeants et aux administrateurs.
- Plus de confiance: La structure de l'entreprise lie cohérence et confiance, même s'il s'agit d'une entreprise avec un actionnaire et un employé.
- Accès plus facile au financement en capital: Avec une société par actions, il est beaucoup plus facile d'attirer des investisseurs par la vente d'actions.
- Faciliter le transfert de propriété: Le titre d'une société peut être transféré sans interruption importante des opérations en vendant des actions. Ainsi, le besoin d'une documentation juridique complexe est réduit.
- Flexibilité en matière d'actionnariat: posséder des actions vous offre la flexibilité dont vous avez besoin pour, entre autres, tirer parti de votre entreprise ou conserver des employés clés. Pour capitaliser davantage sur l'entreprise, une C-Corporation réussie peut être publiée dans le cadre d'un processus appelé offre publique initiale (IPO). Vous pouvez également émettre des actions ou des options d'achat d'actions à vos employés clés, en les "liant" à l'entreprise et en les préservant ainsi (courant dans l'industrie technologique et autres).
- Longévité: La société est régie par le conseil d'administration et non par le propriétaire. Cela signifie que la formation d'une société peut prendre plus de temps qu'une société à part entière, telle qu'une LLC.
Les principaux inconvénients de C-Corp.
C-Corporation présente certains inconvénients. Le principal inconvénient est le fait que les bénéfices de la C-Corporation sont imposés par la société sur les bénéfices et que la société ne reçoit pas de déduction fiscale lors de la distribution de dividendes aux actionnaires. Ensuite, lorsque les dividendes sont distribués aux actionnaires, ils sont à nouveau imposés au niveau des actionnaires. Ce phénomène est appelé "double imposition".
De même, lorsqu'une C-Corporation subit une perte, ses actionnaires ne peuvent la déduire de leurs revenus personnels.
